Georges-Marie Baurens
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), titulaire, -
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » : a)
représentant des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
TRAA1908391A
(source BODD)
nomination
06 Juillet 2019
06/07/2019
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), titulaire, -
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » : a)
représentant des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
TRAA1908391A
(source BODD)
nomination
06 Juillet 2019
06/07/2019
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien » a)
représentant des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1519280A
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2015
10/11/2015
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs » a)
représentant des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1519280A
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2015
10/11/2015
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes dési gnées ci-après
1. Au titre du collège permanent a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1126150A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2011
10/10/2011
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes dési gnées ci-après
1. Au titre du collège permanent a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1126150A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2011
10/10/2011
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « passagers »
a)
représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000018229632
(source JORF)
nomination
08 Mars 2008
08/03/2008
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000018229632
(source JORF)
nomination
08 Mars 2008
08/03/2008
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000018229632
(source JORF)
nomination
08 Mars 2008
08/03/2008
De:
Baurens (Georges-Marie)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000645158
(source JORF)
nomination
31 Mars 2007
31/03/2007
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000000802818
(source JORF)
nomination
11 Mars 2004
11/03/2004
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000000802818
(source JORF)
nomination
11 Mars 2004
11/03/2004
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile
les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216793
(source JORF)
nomination
14 Mai 2000
14/05/2000
De:
Baurens (Georges-Marie)
Syndicat des compagnies aériennes autonomes (SCARA), suppléant
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile
les personnes
2. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000216793
(source JORF)
nomination
14 Mai 2000
14/05/2000
De:
Baurens (Georges-Marie)
conseiller technique de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants des entreprises participant
suppléant
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000748119
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997